DROITS D’AUTEUR ET DROITS DE REPRODUCTION DU CONTENU MIS EN LIGNE
Demande d’autorisation de reproduction des logos
L’utilisation du logo du Campus DM&I est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec le Campus DM&I. Dans le cas contraire, contacter le directeur de la publication.
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale du site http://campus-dmi.ac-clermont.fr/ doit faire l’objet d’une déclaration auprès du directeur de la publication.
Les demandes d’autorisation doivent être adressées au :
CAMPUS DM&I
Lycée Jean Monnet
39 place Jules Ferry
03400 Yzeure
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :
gratuité de la diffusion,
respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
mention obligatoire : “© http://campus-dmi.ac-clermont.fr – Camus DM&I - droits réservés”. Cette mention pointera directement sur le contenu grâce à un lien hypertexte,
insertion d’une icône représentant le site internet.
Les organismes sous tutelle sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention “© http://campus-dmi.ac-clermont.fr – Camus DM&I - droits réservés”. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu.
Crédits photographiques
Le Campus DM&I est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies figurant sur l’ensemble du site.
Il s’octroie la possibilité d’utiliser des photos libres de droits (via les sites freepick, pixabay…).
Crédits vidéos
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Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
Le site http://campus-dmi.ac-clermont.fr/ propose des liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français et/ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
Il est précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site http://campus-dmi.ac-clermont.fr/, elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Création de liens depuis le site http://gip-fcip-auvergne.ac-clermont.fr
Aucune démarche de liens vers des sites privés, personnels ou commerciaux ne sera satisfaite.
Accessibilités du site
Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Nous contacter
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39 place Jules Ferry
03400 Yzeure
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En cas de litige, il conviendra de saisir le tribunal compétent.